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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
G/TBT/15.2/N/CAN - Committee on Technical Barriers to Trade - Implementation and administration of the Agreement on Technical Barriers to Trade - Communication from Canada 13/03/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/R/115/Corr.1 - Summary of the meeting of 13 - 15 November 2024 - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC JOB/TBT/584 - Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions en 2026 - Note du Secrétariat 12/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC JOB/SPS/40 - Réunion informelle - 19 mars 2025 - Ordre du jour annoté 12/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC ICN/SPS/12 - Preparations for the March 2025 meeting - Communication from the Chair 12/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/GEN/2300 - Dates des réunions en 2026 - Note du Secrétariat 12/03/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC WTO/AIR/TBT/34 - Comité des obstacles techniques au commerce - Quatre-vingt-quinzième réunion formelle des 26 - 28 mars 2025 - Projet d'ordre du jour annoté 11/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC JOB/TBT/583 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance d'information du comité otc sur le commerce et l'environnement - 26 mars 2025, 10 heures-11h30 - Programme 06/03/2025 À distribution restreinte
Secrétariat de l'OMC G/TBT/58 - Committee on Technical Barriers to Trade - Thirtieth annual review of the implementation and operation of the TBT Agreement - Note by the Secretariat 06/03/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/GEN/2283/Rev.3 - Séance thématique du Comité SPS sur les approches réglementaires novatrices pour faciliter un commerce sûr - Lundi 17 et mardi 18 mars 2025 - OMC, Centre William Rappard, Genève et Zoom - Programme - Révision 05/03/2025 En distribution non restreinte
WTO/AIR/SPS/49 - Quatre-vingt-onzième réunion formelle des 19 - 21 mars 2025 - Projet d'ordre du jour annoté 28/02/2025 À distribution restreinte
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) G/SPS/GEN/2298 - Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 28/02/2025 En distribution non restreinte
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) G/SPS/GEN/2297 - Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 19 - 21 mars 2025 pour la période allant de novembre 2024 à février 2025 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 28/02/2025 En distribution non restreinte
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) G/SPS/GEN/2299 - Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 28/02/2025 En distribution non restreinte
Organisation arabe pour le développement agricole (OADA) G/SPS/GEN/2295 - Renseignements actualisés sur les activités de l'OADA présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OADA 27/02/2025 En distribution non restreinte
Organisation mondiale de la santé animale (OMSA, fondée en tant qu'OIE) G/SPS/GEN/2296 - 91ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 27/02/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/GEN/521/Rev.20 - Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2024 - Révision 27/02/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/GEN/2294 - Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 27/02/2025 En distribution non restreinte
Secrétariat de l'OMC G/SPS/GEN/2283/Rev.2 - Séance thématique du Comité SPS sur les approches réglementaires novatrices pour faciliter un commerce sûr - Lundi 17 et mardi 18 mars 2025 - OMC, Centre William Rappard, Genève et Zoom - Programme - Révision 27/02/2025 En distribution non restreinte
Union européenne G/SPS/GEN/2292 - Proposition de seance thématique sur la maniere de faciliter un commerce sur grace a des controles efficaces a l'importation au moyen d'outils informatiques modernes (analyse des risques informatiques, IA, commerce electrónique, etc.) - Communication présentée par l'Union européenne 27/02/2025 En distribution non restreinte
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