Japon
Profil du MembreParticipation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS et OTC
126
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT31
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT49
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTLien vers Renseignements par membre sur le site web de l'OMC
AUTORITÉ NATIONALE RESPONSABLE DES NOTIFICATIONS SPS
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
POINT(S) D'INFORMATION SPS
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
Arborescence des codes du SH associés aux notifications SPS
Chargement en cours
Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS
10
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT19
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT36
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTReconnaissance de l'équivalence
Pas de notification distribuée
Documents du comité SPS
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Suppléments
Pas de notification distribuée
Examens des politiques commerciales
Données d'examen de la politique commerciale non disponibles.
POINT(S) D'INFORMATION OTC
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales OTC
116
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT12
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT13
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTCommunication(s) concernant la mise en œuvre
| 31/10/2016 | |
| 11/06/1996 |
Accord entre les Membres
Acceptation du Code de pratique
Pas de données disponibles
Pour tout renseignement concernant les notifications relatives aux normes présentées au titre du Code de pratique, veuillez consulter le Système d'information sur les normes OMC-ISO sur le portail dédié, à l'adresse: https://tbtcode.iso.org/.
Pour tout renseignement concernant les notifications relatives aux normes présentées au titre du Code de pratique, veuillez consulter le Système d'information sur les normes OMC-ISO sur le portail dédié, à l'adresse: https://tbtcode.iso.org/.Documents du comité OTC
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Examens des politiques commerciales
Données d'examen de la politique commerciale non disponibles.