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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Brésil | JOB/TBT/567 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/554 - Dixième examen triennal - Communication présentée par le Brésil | 27/09/2024 | À distribution restreinte | |
| Brésil | G/AG/W/248, G/SPS/W/368, G/TBT/W/816, WT/CTE/W/262, WT/GC/W/938 - Conseil général - Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Dialogue sur l'agriculture durable dans le cadre du système commercial multilatéral - Communication présentée par le Brésil | 05/06/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/AG/W/248 - Conseil général - Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Dialogue sur l'agriculture durable dans le cadre du système commercial multilatéral - Communication présentée par le Brésil | 05/06/2024 | À distribution restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/810 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur le renforcement et la consolidation des bonnes pratiques règlementaires - Dixième examen triennal - Proposition du Brésil | 30/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/809 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur le commerce et l'égalité des genres - Dixième examen triennal - Proposition du Brésil | 30/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/803 - Comité des obstacles techniques au commerce - Accès aux termes généraux et à leurs définitions concernant la normalisation et les activités connexes conformément à l'Annexe 1 de l'Accord OTC - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Brésil | 22/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/783/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Brésil - Révision | 22/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/783 - Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Brésil | 29/01/2024 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | JOB/AG/254, JOB/COMTD/5, JOB/MA/171, JOB/SPS/31, JOB/TBT/517, JOB/TF/240 - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Renforcer la sécurité alimentaire par la réforme de l'agriculture et l'utilisation des flexibilités actuelles - Communication présentée par le Brésil | 19/10/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; Uruguay | JOB/AG/238/Rev.3, JOB/CTG/21/Rev.3, JOB/MA/158/Rev.3, JOB/SPS/25/Rev.3, JOB/TBT/498/Rev.3, JOB/TF/232/Rev.3 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision | 21/06/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay | JOB/AG/238/Rev.2, JOB/CTG/21/Rev.2, JOB/MA/158/Rev.2, JOB/SPS/25/Rev.2, JOB/TBT/498/Rev.2, JOB/TF/232/Rev.2 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 26/04/2023 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/CS/N/204/Corr.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Brésil - Corrigendum | 24/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/CS/N/204 - Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Brésil - [Ce document a été annulé, voir corrigendum G/TBT/CS/N/204/Corr.1] | 21/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | JOB/TBT/471 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par le Brésil | 12/07/2022 | À distribution restreinte | |
| Brésil | JOB/TBT/424 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Brésil | 27/09/2021 | À distribution restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/741/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition relative à la transparence : introduction des fonctionnalités "suivre cette notification" et "suivre cette PCS" - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Brésil - Révision | 19/07/2021 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | JOB/TBT/410 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil concernant les propositions de Singapour sur la transparence et le partage des questions et des réponses écrites des membres au sujet de préoccupations commerciales spécifiques (G/TBT/W/755) - Neuvieme examen triennal - Communication présentée par le Brésil | 16/06/2021 | À distribution restreinte | |
| Brésil | JOB/TBT/409 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil concernant les propositions du Taipei Chinois concernant l'amélioration de la sécurité des produits dans l'environnement du commerce en ligne et la transparence (G/TBT/W/753) - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Brésil | 16/06/2021 | À distribution restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/742 - Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition relative à la transparence : présentation des notifications assez tôt - Neuvième examen triennal - Communication presentee par le Brésil | 16/02/2021 | En distribution non restreinte | |
| Brésil | G/TBT/W/739 - Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant le fonctionnement du Comité : présentation de rapports sur les recommandations en suspens des examens triennaux - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Brésil | 16/02/2021 | En distribution non restreinte |
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