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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Colombie; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Koweït, État du; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.5, WT/GC/W/915/Rev.4, WT/MIN(24)/W/3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; la Colombie ; l'État du Koweït ; les États Unis ; Hong Kong, Chine ; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle-Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 13/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.4, WT/GC/W/915/Rev.3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; Hong Kong, Chine; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 18/01/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.3, WT/GC/W/915/Rev.2 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie; du Cameroun; du Canada; de la Chine; des États Unis; du Japon; de la Jordanie; du Kazakhstan; de Macao, Chine; du Myanmar; de la Nouvelle-Zélande; de la République bolivarienne du Venezuela; de la République de Corée; du Royaume Uni; des Seychelles; de Singapour; de la Suisse et de l'Union européenne - Révision | 20/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.2, WT/GC/W/915/Rev.1 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; le Japon ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; la Nouvelle-Zélande ; la République bolivarienne du Vénézuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour et l'Union européenne - Révision | 13/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun; Canada; Chine; États-Unis d'Amérique; Jordanie; Macao, Chine; Myanmar; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour | G/TBT/GEN/353/Rev.1, WT/GC/W/915 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États-Unis ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Royaume-Uni ; les Seychelles et Singapour - Révision | 08/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun | G/TBT/CS/N/179 - Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Cameroun | 09/09/2009 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun | G/TBT/W/146 - Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Communication de la République du Cameroun | 03/10/2000 | Mis en distribution générale |
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