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Area (SPS, TBT): TBT; Submitting Members: Israël
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Afrique du Sud; Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; Égypte; El Salvador; Équateur; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Maroc; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sainte-Lucie; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Togo G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision 14/01/2021 En distribution non restreinte
Afrique du Sud; Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; Égypte; El Salvador; Équateur; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sainte-Lucie; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Togo G/SPS/GEN/1778/Rev.4, G/TBT/GEN/296/Rev.4 - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 28/10/2020 En distribution non restreinte
Afrique du Sud; Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; Égypte; El Salvador; Équateur; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sainte-Lucie; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Togo G/SPS/GEN/1778/Rev.3, G/TBT/GEN/296/Rev.3 - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 31/07/2020 En distribution non restreinte
Afrique du Sud; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; Égypte; El Salvador; Équateur; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Sierra Leone; Togo G/SPS/GEN/1778/Rev.2, G/TBT/GEN/296/Rev.2 - Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 25/06/2020 En distribution non restreinte
Afrique du Sud; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Égypte; El Salvador; Équateur; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Sierra Leone; Togo G/SPS/GEN/1778/Rev.1, G/TBT/GEN/296/Rev.1 - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 11/06/2020 En distribution non restreinte
Argentine; Colombie; Costa Rica; El Salvador; Équateur; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine G/SPS/GEN/1778, G/TBT/GEN/296 - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine 12/05/2020 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/W/699 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne – Projet de règlement de la commission établissant des exigences en matière d'écoconception pour les dispositifs d'affichage électronique, conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, modifiant le règlement (CE) n° 1275/2008 de la commission et abrogeant le règlement (CE) n° 642/2009 de la commission (et ses annexes) - Déclaration d'Israël au Comité des obstacles techniques au commerce - 13 - 15 novembre 2019 27/11/2019 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/2/Add.72/Suppl.2 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication d'Israël - Supplément 03/12/2010 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/W/320 - Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication d'Israël 20/07/2009 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/2/Add.72/Suppl.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication d'Israël - Supplément 18/01/2008 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/2/Add.72 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication d'Israël - Addendum 23/01/2003 En distribution non restreinte
Israël G/TBT/CS/N/66 - Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Israël 26/05/1997 En distribution non restreinte
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