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Area (SPS, TBT): TBT; Submitting Members: Maurice
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Maurice; Philippines G/TBT/W/538 - Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Huitième examen triennal - Communication présentée par les Philippines et Maurice 08/06/2018 En distribution non restreinte
Maurice; Ouganda; Philippines G/TBT/W/538/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Huitième examen triennal - Communication présentée par les Philippines, Maurice et l'Ouganda - Révision 08/06/2018 En distribution non restreinte
Maurice JOB/TBT/143 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par Maurice au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par Maurice 13/10/2015 À distribution restreinte
Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Maurice G/TBT/W/307 - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) au Comité OTC concernant la notification G/TBT/N/EEC/212 sur les classifications du nickel à la 31ème APT - de la directive sur les substances dangereuses - 18 - 19 mars 2009 - Communication de Maurice au nom du Groupe ACP 17/03/2009 En distribution non restreinte
Maurice G/TBT/CS/N/117 - Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Maurice 02/02/2000 En distribution non restreinte
Maurice G/TBT/2/Add.40 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de Maurice - Addendum 17/09/1997 En distribution non restreinte
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