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Area (SPS, TBT): TBT; Submitting Members: Fédération de Russie
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Fédération de Russie G/TBT/W/799 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique pour améliorer la compréhension des normes internationales - Dixième examen triennal - Proposition présentée par la Fédération de Russie 25/04/2024 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/800 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les approches nationales concernant les dispositions des acr relatives aux obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal - Proposition présentée par la Fédération de Russie 25/04/2024 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/769 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Règlement (CE) n° 1272/2008 (relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage) (ID 539) - Déclaration technique de la Fédération de Russie au Comité des obstacles techniques au commerce - 9 - 11 mars 2022 07/04/2022 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/731 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Règlement (CE) N° 1272/2008 (Règlement CLP) - Déclaration de la Fédération de Russie au Comité des obstacles techniques au commerce - 26 et 27 février 2020 13/03/2020 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/700 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Règlement (CE) n° 1272/2008 (Règlement CLP) - Déclaration de la Fédération de Russie au Comité des obstacles techniques au commerce - 13 - 15 novembre 2019 27/11/2019 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/701 - Comité des obstacles techniques au commerce - Fédération de Russie - Règlement technique sur la sécurité sanitaire des boissons alcooliques (publié le 24 octobre 2011) (id 332) - Déclaration de la Fédération de Russie au Comité des obstacles techniques - 13 - 15 novembre 2019 27/11/2019 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/667 - Comité des obstacles techniques au commerce - Fédération de Russie - Loi fédérale n° 487-FZ prévoyant un cadre pour l'utilisation globale d'un étiquetage spécial et la traçabilité des marchandises, et décision n° 792-R spécifiant les marchandises auxquelles l'étiquetage s'applique et les dates d'introduction de l'étiquetage obligatoire - Déclaration de la Fédération de Russie au Comité des Obstacles Techniques au Commerce – 20 et 21 juin 2019 22/07/2019 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/W/666 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Règlement (CE) n° 1272/2008 (Règlement CLP) - Déclaration de la Fédération de Russie au Comité des obstacles techniques au commerce - 20 et 21 juin 2019 22/07/2019 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/GEN/263 - Comité des obstacles techniques au commerce - classification du cobalt - Communication présentée par la Fédération de Russie 14/05/2019 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/L/1179, G/LIC/D/52, G/SPS/GEN/1549, G/TBT/D/50, S/L/414, WT/DS525/1 - Ukraine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de consultations présentée par la Fédération de Russie 01/06/2017 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/TBT/2/Add.109 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Fédération de Russie - Addendum 11/10/2012 En distribution non restreinte
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.4/Add.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC Liste de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Addendum 02/11/2004 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.4 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 17/03/2003 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.3 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 18/10/2002 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.2 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 07/06/2002 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 12/04/2001 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC 14/02/2000 Mis en distribution générale
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