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Area (SPS, TBT): TBT; Submitting Members: Thaïlande
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Thaïlande G/TBT/W/587 - Comité des obstacles techniques au commerce - Thaïlande - Nouvelles prescriptions en matière de certification au titre de la notification du Ministère thaïlandais des finances relatives à l'importation de spiritueux (2560 É. B.) - Déclaration de la Thaïlande au Comité des obstacles techniques au commerce - 14 et 15 novembre 2018 14/12/2018 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/586 - Comité des obstacles techniques au commerce - Thaïlande - Projet de notification concernant la réglementation des boissons alcooliques : règles, procédures et conditions régissant l'étiquetage des boissons alcooliques (B.E.) - Déclaration de la Thaïlande au Comité des obstacles techniques au commerce - 14 et 15 novembre 2018 14/12/2018 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/523 - Comité des obstacles techniques au commerce - Viet Nam - Règlement sur les conditions de fabrication, d'assemblage et d'importation des véhicules automobiles, la garantie automobile et les services de maintenance (Décret n° 116/2017/ND CP) - Déclaration de la Thaïlande au Comité des obstacles techniques au commerce - 21 et 22 marx 2018 23/04/2018 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/422 - Comité des obstacles techniques au commerce - Thaïlande - Projet de notification concernant la réglementation des boissons alcooliques, règles, procédures et conditions régissant l'étiquetage des boissons alcooliques - Déclaration de la Thaïlande au Comité des obstacles techniques au commerce - 17 - 18 juin 2015 24/08/2015 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/230/Corr.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen triennal de l'Accord OTC - Communication de la Thaïlande - Corrigendum 23/10/2003 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/230 - Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen triennal de l'Accord OTC - Communication de la Thaïlande 17/10/2003 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/W/112/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Equivalence des règlements techniques et des normes - Note de la Thaïlande - Révision 11/06/1999 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/112 - Comité des obstacles techniques au commerce - Equivalence des règlements techniques et des normes - Note de la Thaïlande 08/06/1999 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/82 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'acceptation, la mise en oeuvre et le fonctionnement du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes par les organismes à activité normative - Contribution de la Thaïlande 14/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/83 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur la mise en oeuvre de l'article 2.7 relatif à l'équivalence des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande 14/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/80 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'élaboration, l'adoption et l'application des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/84 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur le fonctionnement et la mise en oeuvre des procédures de notification au titre des articles 2, 3, 5 et 7 - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/85 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'expérience des Membres concernant divers types de procédures d'évaluation de la conformité - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/W/81 - Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'utilisation des normes, guides et recommandations internationaux - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 Mis en distribution générale
Thaïlande G/TBT/2/Add.38 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Thaïlande - Addendum 06/08/1997 En distribution non restreinte
Thaïlande G/TBT/CS/N/21 - Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Thaïlande 22/11/1995 Mis en distribution générale
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