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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Royaume-Uni | G/TBT/W/806 - Comité des obstacles techniques au commerce - Amélioration de l'utilisation des flexibilités au Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni | 23/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/W/805 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique visant à examiner la surveillance du marché méthodes d'évaluation des risques - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni | 23/05/2024 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/W/793 - Comité des obstacles techniques au commerce - Améliorations des processus liés aux séances thématiques - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni | 26/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/W/792 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les accords de reconnaissance mutuelle - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni | 26/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/W/794 - Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition visant à améliorer le processus de notification volontaire - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni | 26/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Colombie; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Koweït, État du; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.5, WT/GC/W/915/Rev.4, WT/MIN(24)/W/3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; la Colombie ; l'État du Koweït ; les États Unis ; Hong Kong, Chine ; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle-Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 13/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/530 - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Royaume-Uni | 05/02/2024 | À distribution restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.4, WT/GC/W/915/Rev.3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; Hong Kong, Chine; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 18/01/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.3, WT/GC/W/915/Rev.2 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie; du Cameroun; du Canada; de la Chine; des États Unis; du Japon; de la Jordanie; du Kazakhstan; de Macao, Chine; du Myanmar; de la Nouvelle-Zélande; de la République bolivarienne du Venezuela; de la République de Corée; du Royaume Uni; des Seychelles; de Singapour; de la Suisse et de l'Union européenne - Révision | 20/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.2, WT/GC/W/915/Rev.1 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; le Japon ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; la Nouvelle-Zélande ; la République bolivarienne du Vénézuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour et l'Union européenne - Révision | 13/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun; Canada; Chine; États-Unis d'Amérique; Jordanie; Macao, Chine; Myanmar; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour | G/TBT/GEN/353/Rev.1, WT/GC/W/915 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États-Unis ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Royaume-Uni ; les Seychelles et Singapour - Révision | 08/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/475 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet - Du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par le Royaume-Uni | 14/07/2022 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/459 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Royaume Uni sur les communications concernant le document JOB/TBT/438 - Recueil d'éléments – Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Communication du Royaume-Uni | 12/05/2022 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/440 - Comité des obstacles au commerce - Observations du Royaume-Uni sur le document JOB/TBT/438 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité - Communication présentée par le Royaume-Uni | 14/02/2022 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/422/Add.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Royaume-Uni - Addendum | 27/09/2021 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/422 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Royaume-Uni | 16/09/2021 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | JOB/TBT/394 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par le Royaume-Uni | 20/01/2021 | À distribution restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/GEN/301 - Comité des obstacles techniques au commerce - Conférence internationale sur la réforme de l'inspection, 6 et 7 octobre 2020 - Communication présentée par le Royaume-Uni | 28/09/2020 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/2/Add.128/Suppl.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord - Exposés des membres conformément à l'article 15.2 - Déclaration du Royaume-Uni au Comité des obstacles techniques au commerce 26 et 27 février 2020 - Supplément | 12/03/2020 | En distribution non restreinte | |
| Royaume-Uni | G/TBT/2/Add.128 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Royaume-Uni - Addendum | 21/02/2020 | En distribution non restreinte |
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