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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; Uruguay | JOB/AG/238/Rev.3, JOB/CTG/21/Rev.3, JOB/MA/158/Rev.3, JOB/SPS/25/Rev.3, JOB/TBT/498/Rev.3, JOB/TF/232/Rev.3 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision | 21/06/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay | JOB/AG/238/Rev.2, JOB/CTG/21/Rev.2, JOB/MA/158/Rev.2, JOB/SPS/25/Rev.2, JOB/TBT/498/Rev.2, JOB/TF/232/Rev.2 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 26/04/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay | JOB/AG/241, JOB/COMTD/1, JOB/CTG/25, JOB/MA/160, JOB/SPS/28, JOB/TBT/501, JOB/TF/233 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis | 27/03/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Équateur; Paraguay; Uruguay | JOB/AG/238/Rev.1, JOB/CTG/21/Rev.1, JOB/MA/158/Rev.1, JOB/SPS/25/Rev.1, JOB/TBT/498/Rev.1, JOB/TF/232/Rev.1 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 09/03/2023 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/706 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union Européenne – Approche fondée sur les dangers pour les produits phytopharmaceutiques et la fixation de limites de tolérance pour les importations - Déclaration de l'Uruguay au Comité des Obstacles Techniques au Commerce - 26 et 27 février 2020 | 28/02/2020 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/707 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne – Périodes de transition pour les limites maximales de résidus et consultations internationales - Déclaration de l'Uruguay au Comité des Obstacles Techniques au Commerce - 26 et 27 février 2020 | 28/02/2020 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/677 - Comité des obstacles techniques au commerce - Uruguay - Étiquetage des aliments emballés - Déclaration de l'Uruguay au Comité des obstacles techniques au commerce - 20 et 21 juin 2019 | 23/07/2019 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/676 - Comité des obstacles techniques au commerce - Uruguay - Analyse de produits importés - Décision du Conseil d'administration de l'Institut national de la viticulture (INAVI) du 14 février 2019 - Décision du Conseil d'administration de l'INAVI prorogeant l'application jusqu'au 1er mai 2019 - Eau exogène dans le vin - Déclaration de l'Uruguay au Comité des obstacles techniques au commerce - 20 et 21 juin 2019 | 23/07/2019 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/614 - Comité des obstacles techniques au commerce - Uruguay - Étiquetage des aliments emballés - Déclaration de l'Uruguay au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 et 7 mars 2019 | 25/03/2019 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/543 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires - Déclaration de l'Uruguay au Comité des obstacles techniques au commerce - 20 et 21 juin 2018 | 21/06/2018 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/W/469 - Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires - Déclaration de l'Uruguay au Comité des obstacles techniques au commerce - 21 et 22 mars 2018 | 27/03/2018 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/2/Add.54 - Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la délégation de l'Uruguay - Addendum | 26/05/1999 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/TBT/CS/N/82 - Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Uruguay | 20/10/1997 | En distribution non restreinte | |
| Uruguay | G/SPS/W/65 - Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 | 05/07/1996 | Mis en distribution générale |
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