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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Argentine; Australie; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Paraguay | G/SPS/GEN/2256 - Applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Canada, les États-Unis d'Amérique, le Guatemala et le Paraguay | 20/09/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie | G/SPS/W/361 - Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de l'Australie | 22/04/2024 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay; Uruguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.4 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Argentine, l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 08/12/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay; Uruguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.3 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 09/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.2 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon et le Paraguay - Révision | 04/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Paraguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.1 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay - Révision | 13/06/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Colombie; Paraguay | G/SPS/GEN/2034 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, la Colombie et le Paraguay | 03/06/2022 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.11, WT/GC/W/835/Rev.2 - Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 28/04/2022 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.10, WT/GC/W/835/Rev.1 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision | 22/11/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.9, WT/GC/W/835 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, el Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam | 11/11/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.8 - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 29/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Équateur; États-Unis d'Amérique; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Singapour; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1960 - Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam | 14/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie | G/SPS/GEN/1949/Rev.1 - Utilisation de l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les cadres réglementaires - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Australie - Révision | 14/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie | G/SPS/GEN/1949 - Utilisation de l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les cadres réglementaires - Comité SPS de l'OMC – séance thématique proposée - Communication présentée par l'Australie | 02/09/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Colombie; États-Unis d'Amérique; Paraguay | G/SPS/GEN/1947 - Approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication presentee par l'Australie, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay | 30/08/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.7 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 13/07/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.6 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 25/06/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Mexique; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.5 - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Mexique, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 19/03/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Chili; États-Unis d'Amérique; Nouvelle-Zélande; Philippines | G/SPS/GEN/1884/Rev.1 - Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, le Chili, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande et les Philippines - Révision | 17/03/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; États-Unis d'Amérique; Philippines | G/SPS/GEN/1884 - Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, les États-Unis et les Philippines | 04/03/2021 | En distribution non restreinte |
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