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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Canada | G/SPS/GEN/2269 - Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada | 24/10/2024 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Paraguay | G/SPS/GEN/2256 - Applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Canada, les États-Unis d'Amérique, le Guatemala et le Paraguay | 20/09/2024 | En distribution non restreinte | |
| Canada; Union européenne | G/SPS/W/369 - Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Risques émergents dans le domaine sps et nouvelles technologies agricoles permettant d'y faire face - Proposition de séance thématique - Communication presentée par le Canada et l'Union européenne | 18/06/2024 | En distribution non restreinte | |
| Canada | G/SPS/W/349 - Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Les technologies agricoles pour relever les défis SPS du monde moderne - Proposition du Canada | 23/01/2024 | En distribution non restreinte | |
| Canada | G/SPS/GEN/2159 - Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada | 26/10/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Israël; Paraguay | G/AG/GEN/215, G/SPS/GEN/2092 - Comité de l'agriculture - Voix du terrain : activité sur les solutions numériques et les innovations dans le domaine de l'agriculture durable - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, les États-Unis, Israël et le Paraguay | 16/02/2023 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay; Uruguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.4 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Argentine, l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 08/12/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay; Uruguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.3 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision | 09/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Japon; Paraguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.2 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon et le Paraguay - Révision | 04/11/2022 | En distribution non restreinte | |
| Canada | G/SPS/GEN/2070 - Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada | 21/10/2022 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Canada; Colombie; États-Unis d'Amérique; Paraguay | G/SPS/GEN/2034/Rev.1 - Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay - Révision | 13/06/2022 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.11, WT/GC/W/835/Rev.2 - Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 28/04/2022 | En distribution non restreinte | |
| Canada; Paraguay | G/SPS/W/328/Rev.1/Add.1 - Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada et le Paraguay - Addendum | 16/12/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.10, WT/GC/W/835/Rev.1 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision | 22/11/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.9, WT/GC/W/835 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, el Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam | 11/11/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.8 - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 29/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Canada | G/SPS/GEN/1962 - Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada | 15/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Équateur; États-Unis d'Amérique; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Singapour; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1960 - Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam | 14/10/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.7 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 13/07/2021 | En distribution non restreinte | |
| Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam | G/SPS/GEN/1758/Rev.6 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision | 25/06/2021 | En distribution non restreinte |
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