Rechercher d'autres documents

x
x
SPS
x
x
x
Area (SPS, TBT): SPS; Submitting Members: Chine
Affichage 1 - 20 de 26
Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Chine G/SPS/GEN/2153 - Exposé de position de la Chine concernant le déversement par le Japon d'eau contaminée par des agents nucléaires dans l'océan - Communication présentée par la Chine 20/09/2023 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/1812 - Informations sur les tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits importés issus de la chaîne du froid - Communication de la Chine 14/07/2020 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/1527 - Observations sur la réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire des poissons de l'ordre des siluriformes et des produits dérivés de ces poissons - Réunion du Comité SPS de l'OMC - 27 - 28 octobre 2016 - Communication présentée par la Chine 20/10/2016 En distribution non restreinte
Chine; Nouvelle-Zélande G/SPS/W/283 - Rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur la réunion du Comité SPS de mars 2015 sur l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 17/03/2015 En distribution non restreinte
Chine; Nouvelle-Zélande G/SPS/W/281 - Deuxième rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur les normes privées concernant l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 30/09/2014 En distribution non restreinte
Chine; Nouvelle-Zélande G/SPS/W/276 - Rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur les normes privées concernant l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 18/03/2014 En distribution non restreinte
Chine; Nouvelle-Zélande G/SPS/W/272 - Proposition de définition pratique d'une norme privée liée aux questions SPS - Communication présentée par la Chine et la Nouvelle-Zélande 08/10/2013 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/1261 - Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/1101 - Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/985 - Système chinois d'administration de la sécurité sanitaire des volailles et produits à base de volailles destinés à l'exportation - Déclaration de la Chine à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 08/12/2009 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/W/234/Add.1 - Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Réponses de la Chine aux observations sur le document G/SPS/W/234 - Addendum 22/06/2009 En distribution non restreinte
Chine G/AG/GEN/84, G/L/886, G/SPS/GEN/919, WT/DS392/1 - États-Unis - Certaines mesures visant les importations de volaille en provenance de Chine - Demande de consultations présentée par la Chine 21/04/2009 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/W/234 - Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition de la Chine 19/02/2009 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/880 - Projet de norme NAPPO pour la réglementation du mouvement des navires et des cargaisons à bord des navires en provenance de zones infestées par la spongieuse asiatique - Communication de la Chine 03/10/2008 En distribution non restreinte
Chine; Organisation mondiale de la santé (OMS) G/SPS/GEN/838 - Rapport sur le Forum international de haut niveau sur la sécurité sanitaire des aliments - Communication de la Chine et de l'Organisation mondiale de la santé (OMC) 02/04/2008 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/W/212 - Proposition de la Chine en vue de modifier les procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication de la Chine 25/09/2007 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/551 - Surveillance de l'utilisation des normes internationales: NIMP N° 15 - Communication de la Chine 04/03/2005 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/W/162/Rev.1 - Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine - Révision 21/12/2004 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/W/162 - Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine 20/10/2004 En distribution non restreinte
Chine G/SPS/GEN/498 - Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 En distribution non restreinte
Affichage 1 - 20 de 26