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Area (SPS, TBT): SPS; Submitting Members: Taipei chinois
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Taipei chinois G/SPS/GEN/2149 - Mise à jour des certificats vétérinaires / phytosanitaires pour les produits d'origine animale, les produits d'origine végétale et les produits connexes - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/07/2023 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/2090 - Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/2066 - Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/1813/Corr.1 - Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 04/08/2020 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/1813 - Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 14/07/2020 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/744/Corr.1 - Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/744 - Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/W/205 - Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/W/161 - Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu sur la surveillance de l'utilisation des normes internationales (articles 3:5 et 12:4) 19/10/2004 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/W/152 - Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions écrites du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/10/2004 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/W/138 - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 02/10/2003 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/419 - Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/402/Corr.1 - Eradication of Foot-and-Mouth Disease in Chinese Taipei - Corrigendum 04/06/2003 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/402 - Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/W/124 - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Mission permanente du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 28/10/2002 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/339/Corr.1 - Relevant Laws, Decrees, Regulations and Administrative Rulings of General Application Relating to Sanitary and Phytosanitary Measures - Submission from the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 02/09/2002 En distribution non restreinte
Taipei chinois G/SPS/GEN/339 - Lois, décrets, règlements et décisions administratives d'application générale liés aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 02/08/2002 En distribution non restreinte
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