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Area (SPS, TBT): SPS; Submitting Members: Équateur
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/2271 - Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS N° 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 12/11/2024 En distribution non restreinte
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/2212 - Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers – PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 20/03/2024 En distribution non restreinte
Équateur G/SPS/GEN/2210 - Renseignements sur le système de certification ePhyto de l'Équateur - Communication présentée par l'Équateur 19/03/2024 En distribution non restreinte
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/2140 - Problèmes commerciaux spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS N 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 07/07/2023 En distribution non restreinte
Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; Uruguay JOB/AG/238/Rev.3, JOB/CTG/21/Rev.3, JOB/MA/158/Rev.3, JOB/SPS/25/Rev.3, JOB/TBT/498/Rev.3, JOB/TF/232/Rev.3 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision 21/06/2023 En distribution non restreinte
Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay JOB/AG/238/Rev.2, JOB/CTG/21/Rev.2, JOB/MA/158/Rev.2, JOB/SPS/25/Rev.2, JOB/TBT/498/Rev.2, JOB/TF/232/Rev.2 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 26/04/2023 En distribution non restreinte
Argentine; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay JOB/AG/241, JOB/COMTD/1, JOB/CTG/25, JOB/MA/160, JOB/SPS/28, JOB/TBT/501, JOB/TF/233 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis 27/03/2023 En distribution non restreinte
Argentine; Équateur; Paraguay; Uruguay JOB/AG/238/Rev.1, JOB/CTG/21/Rev.1, JOB/MA/158/Rev.1, JOB/SPS/25/Rev.1, JOB/TBT/498/Rev.1, JOB/TF/232/Rev.1 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 09/03/2023 En distribution non restreinte
Argentine; Équateur; Paraguay JOB/AG/238, JOB/CTG/21, JOB/MA/158, JOB/SPS/25, JOB/TBT/498, JOB/TF/232 - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur et le Paraguay 24/02/2023 En distribution non restreinte
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/2076 - Questions adressées à l'Union européenne au sujet du document G/SPS/GEN/2002 sur les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour certains produits phytosanitaires - Pcs n° 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 02/11/2022 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.11, WT/GC/W/835/Rev.2 - Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 28/04/2022 En distribution non restreinte
Équateur G/SPS/GEN/2014 - Nouveau modèle de certificats phytosanitaires - Communication présentée par l'Équateur 08/04/2022 En distribution non restreinte
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/2002 - Préoccupations commerciales spécifiques – limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européene pour les substances alpha-cipermétrine, buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyl, glufonsinate, imazalil, ioxinil, iprodione, mancozeb, molinate, picoxistrobine et tépraloxidim – PCS Nº 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 22/03/2022 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP); Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.10, WT/GC/W/835/Rev.1 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision 22/11/2021 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.9, WT/GC/W/835 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, el Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam 11/11/2021 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.8 - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 29/10/2021 En distribution non restreinte
Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Équateur; États-Unis d'Amérique; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Singapour; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1960 - Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam 14/10/2021 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.7 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 13/07/2021 En distribution non restreinte
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; El Salvador; Équateur; États-Unis d'Amérique; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Uruguay; Viet Nam G/SPS/GEN/1758/Rev.6 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 25/06/2021 En distribution non restreinte
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay G/SPS/GEN/1926 - Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances Buprofézine, Chlorotalonil, Diflubenzuron, Éthxisulfuron, Glufosinate, Imazalil, Ioxinil, Iprodione, Molinate, Picoxystrobine et Tépraloxydim – (Nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 25/06/2021 En distribution non restreinte
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