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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
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Brésil; États-Unis d'Amérique; Kenya; Madagascar; Paraguay; Uruguay | G/SPS/W/309/Corr.1 - Proposed draft programme for a thematic session in March 2018 - Enabling access to tools and technologies : fall armyworm case study - Submission from Brazil, Kenya, Madagascar, Paraguay, the United States and Uruguay - Corrigendum | 19/12/2018 | En distribution non restreinte | |
Brésil; États-Unis d'Amérique; Kenya; Madagascar; Paraguay; Uruguay | G/SPS/W/309 - Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay | 11/12/2018 | En distribution non restreinte | |
Brésil; États-Unis d'Amérique; Kenya; Madagascar; Paraguay; Uruguay | G/SPS/W/305 - Le rôle de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux technologies et dans la facilitation du commerce international - Étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay | 11/09/2018 | En distribution non restreinte | |
Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; États-Unis d'Amérique; Japon; Kenya; Madagascar; Nouvelle-Zélande; Ouganda; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Uruguay | G/SPS/W/292/Rev.4 - Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, les États-Unis, le Japon, le Kenya, Madagascar, la Nouvelle-Zélande, l'Ouganda, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine et de l'Uruguay - Révision | 19/06/2018 | En distribution non restreinte | |
Argentine; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; États-Unis d'Amérique; Japon; Kenya; Madagascar; Nouvelle-Zélande; Ouganda; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine; Uruguay | G/SPS/W/292/Rev.3 - Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, les États-Unis, le Japon, le Kenya, le Madagascar, la Nouvelle-Zélande, l'Ouganda, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine et l'Uruguay - Révision | 15/06/2018 | En distribution non restreinte | |
Bénin; Burkina Faso; Burundi; États-Unis d'Amérique; Gambie; Ghana; Kenya; Madagascar; Maroc; Nigéria; Zambie | G/SPS/W/297 - Renforcement des Comités SPS nationaux afin d'améliorer la coordination aux niveaux national, régional et international - Recommandation pour la tenue d'un atelier ou d'une séance thématique - Communication présentée par le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, les États-Unis d'Amérique, la Gambie, le Ghana, le Kenya, Madagascar, le Maroc, le Nigéria et la Zambie | 22/05/2018 | En distribution non restreinte | |
Madagascar | G/SPS/GEN/1113 - Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar | 05/10/2011 | En distribution non restreinte | |
Madagascar | G/SPS/GEN/1012 - Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 | 31/03/2010 | En distribution non restreinte | |
Madagascar | G/SPS/GEN/1011 - Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 | 31/03/2010 | En distribution non restreinte | |
Madagascar | G/SPS/GEN/975 - Situation sanitaire et phytosanitaire - Communication de Madagascar | 27/10/2009 | En distribution non restreinte | |
Madagascar | G/SPS/GEN/672 - Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication de Madagascar | 30/03/2006 | En distribution non restreinte |
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