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Area (SPS, TBT): SPS; Submitting Members: Fédération de Russie
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Fédération de Russie G/L/1179, G/LIC/D/52, G/SPS/GEN/1549, G/TBT/D/50, S/L/414, WT/DS525/1 - Ukraine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de consultations présentée par la Fédération de Russie 01/06/2017 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/SPS/GEN/1328 - Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie 17/04/2014 En distribution non restreinte
Fédération de Russie G/SPS/GEN/1315 - Notification - Communication présentée par la Fédération de Russie 14/03/2014 En distribution non restreinte
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/36/Rev.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Liste de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 11/07/2011 Mis en distribution générale
Fédération de Russie JOB(08)/3/Rev.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 18/04/2008 À distribution restreinte
Fédération de Russie JOB(08)/30 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Questions et réponses 18/04/2008 À distribution restreinte
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/36 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Liste de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires 26/06/2007 Mis en distribution générale
Fédération de Russie JOB(07)/20 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/02/2007 À distribution restreinte
Fédération de Russie JOB(05)/247 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 14/10/2005 À distribution restreinte
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.4/Add.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC Liste de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Addendum 02/11/2004 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.4 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 17/03/2003 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.3 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 18/10/2002 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.2 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 07/06/2002 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13/Rev.1 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Révision 12/04/2001 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/13 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC 14/02/2000 Mis en distribution générale
Fédération de Russie WT/ACC/SPEC/RUS/6 - Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Description générale du régime sanitaire et phytosanitaire 21/07/1997 Mis en distribution générale
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