EN| FR| ES| Autres langues

Login S'enregistrer

Vous avez oublié votre mot de passe?

Notifications Préoccupations commerciales Notifications et préoccupations commerciales Points d'information/Autorités de notification Autres documents

Faits et chiffres

Profils des Membres Notifications Définitions des groupes

Vous serez redirigé vers la base de données des préoccupations commerciales.

Préoccupations commerciales

Tutoriels vidéo

Liens utiles

Questions fréquentes

Accueil
Chercher Notifications

Rechercher des notifications

Domaine (SPS, OTC)

x

Recherche en texte libre

x

Cote de la notification

x

Membre notifiant

Afghanistan Afrique du Sud Albanie Algérie Allemagne Andorre Angola Antigua-et-Barbuda Arabie saoudite, Royaume d' Argentine Arménie Australie Autriche Azerbaïdjan Bahamas Bahreïn, Royaume de Bangladesh Barbade Bélarus Belgique Belize Bénin Bhoutan Bolivie, État plurinational de Bosnie-Herzégovine Botswana Brésil Brunéi Darussalam Bulgarie Burkina Faso Burundi Cabo Verde Cambodge Cameroun Canada Chili Chine Chypre Colombie Comores Congo Corée, République de Costa Rica Côte d'Ivoire Croatie Cuba Curaçao Danemark Djibouti Dominique Égypte El Salvador Émirats arabes unis Équateur Espagne Estonie Eswatini États-Unis d'Amérique Ethiopie Fédération de Russie Fidji Finlande France Gabon Gambie Géorgie Ghana Grèce Grenade Guatemala Guinée Guinée équatoriale Guinée-Bissau Guyana Haïti Honduras Hong Kong, Chine Hongrie Îles Salomon Inde Indonésie Iran Iraq Irlande Islande Israël Italie Jamaïque Japon Jordanie Kazakhstan Kenya Koweït, État du Lesotho Lettonie Libéria Libye Liechtenstein Lituanie Luxembourg Macao, Chine Macédoine du Nord Madagascar Malaisie Malawi Maldives Mali Malte Maroc Maurice Mauritanie Mexique Moldova, République de Mongolie Monténégro Mozambique Myanmar Namibie Népal Nicaragua Niger Nigéria Norvège Nouvelle-Zélande Oman Ouganda Ouzbékistan Pakistan Panama Papouasie-Nouvelle-Guinée Paraguay Pays-Bas Pérou Philippines Pologne Portugal Qatar République arabe syrienne République centrafricaine République démocratique du Congo République démocratique populaire lao République dominicaine République kirghize République Libanaise République slovaque République tchèque Roumanie Royaume-Uni Rwanda Saint-Kitts-et-Nevis Saint-Siège Saint-Vincent-et-les Grenadines Sainte-Lucie Samoa Sao Tomé-et-Principe Sénégal Serbie Seychelles Sierra Leone Singapour Slovénie Somalie Soudan Soudan du Sud Sri Lanka Suède Suisse Suriname Tadjikistan Taipei chinois Tanzanie Tchad Thaïlande Timor-Leste Togo Tonga Trinité-et-Tobago Tunisie Turkménistan Türkiye Ukraine Union européenne Uruguay Vanuatu Venezuela, République bolivarienne du Viet Nam Yémen Zambie Zimbabwe

x

Date de distribution de

x

D

L

M

M

J

V

S

23

24

25

26

27

28

9 10 11 12 13 14 15

16 17 18 19 20 21 22

23 24 25 26 27 28 29

1

2

3

4

5

Date de distribution à

x

D

L

M

M

J

V

S

23

24

25

26

27

28

9 10 11 12 13 14 15

16 17 18 19 20 21 22

23 24 25 26 27 28 29

1

2

3

4

5

Chargement en cours...

G/TBT/N/IND/346

Forum: Lien vers le Forum

Conditions d'utilisation, avertissement et droit d'auteur, à propos de nous

Filtres

Type de notification

Notifications ordinaires Révisions des notifications ordinaires Addenda aux notifications ordinaires Corrigenda aux notifications ordinaires Notifications de mesures d'urgence (SPS) Révisions des notifications des mesures d'urgence (SPS) Addenda aux notifications des mesures d'urgence (SPS) Corrigenda aux notifications des mesures d'urgence (SPS) Suppléments de traduction (SPS) Suppléments de traduction (TBT) Reconnaissance de l’équivalence (SPS) Mise en œuvre (art. 15.2) (TBT) Accords entre Membres (art.10.7) (TBT) Acceptation du Code de pratique

x

Code(s) du SH

Sélectionner un ou des codes du SH

x

Code(s) de l'ICS

Sélectionner un ou des codes de l'ICS

x

Objectifs

Autre (OTC) Harmonisation (OTC) Impératifs de la sécurité nationale (OTC) Information des consommateurs, Étiquetage (OTC) Innocuité des produits alimentaires (SPS) Non spécifié (OTC) Prescriptions en matière de qualité (OTC) Préservation des végétaux (SPS) Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs (OTC) Protection de l'environnement (OTC) Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux (OTC) Protection de la santé et de la vie des personnes (OTC) Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes (SPS) Protection du territoire contre d'autres dommages attribuables à des parasites (SPS) Réduction des coûts et accroissement de la productivité (OTC) Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges (OTC) Santé animale (SPS)

x

Groupes géographiques/économiques

Ces renseignements ne sont pas valables

x

Période pour la présentation d'observations ouverte

Renseignements ajoutés sur le forum international

Faisant l'objet d'une préoccupation commerciale

Mots clés

Ces renseignements ne sont pas valables

x

Régions ou pays susceptibles d'être concernés

x

Régions ou pays spécifiques susceptibles d'être concernés

Afghanistan Afrique du Sud Albanie Algérie Allemagne Andorre Angola Antigua-et-Barbuda Arabie saoudite, Royaume d' Argentine Arménie Australie Autriche Azerbaïdjan Bahamas Bahreïn, Royaume de Bangladesh Barbade Bélarus Belgique Belize Bénin Bhoutan Bolivie, État plurinational de Bosnie-Herzégovine Botswana Brésil Brunéi Darussalam Bulgarie Burkina Faso Burundi Cabo Verde Cambodge Cameroun Canada Chili Chine Chypre Colombie Comores Congo Corée, République de Costa Rica Côte d'Ivoire Croatie Cuba Curaçao Danemark Djibouti Dominique Égypte El Salvador Émirats arabes unis Équateur Espagne Estonie Eswatini États-Unis d'Amérique Ethiopie Fédération de Russie Fidji Finlande France Gabon Gambie Géorgie Ghana Grèce Grenade Guatemala Guinée Guinée équatoriale Guinée-Bissau Guyana Haïti Honduras Hong Kong, Chine Hongrie Îles Salomon Inde Indonésie Iran Iraq Irlande Islande Israël Italie Jamaïque Japon Jordanie Kazakhstan Kenya Koweït, État du Lesotho Lettonie Libéria Libye Liechtenstein Lituanie Luxembourg Macao, Chine Macédoine du Nord Madagascar Malaisie Malawi Maldives Mali Malte Maroc Maurice Mauritanie Mexique Moldova, République de Mongolie Monténégro Mozambique Myanmar Namibie Népal Nicaragua Niger Nigéria Norvège Nouvelle-Zélande Oman Ouganda Ouzbékistan Pakistan Panama Papouasie-Nouvelle-Guinée Paraguay Pays-Bas Pérou Philippines Pologne Portugal Qatar République arabe syrienne République centrafricaine République démocratique du Congo République démocratique populaire lao République dominicaine République kirghize République Libanaise République slovaque République tchèque Roumanie Royaume-Uni Rwanda Saint-Kitts-et-Nevis Saint-Siège Saint-Vincent-et-les Grenadines Sainte-Lucie Samoa Sao Tomé-et-Principe Sénégal Serbie Seychelles Sierra Leone Singapour Slovénie Somalie Soudan Soudan du Sud Sri Lanka Suède Suisse Suriname Tadjikistan Taipei chinois Tanzanie Tchad Thaïlande Timor-Leste Togo Tonga Trinité-et-Tobago Tunisie Turkménistan Türkiye Ukraine Union européenne Uruguay Vanuatu Venezuela, République bolivarienne du Viet Nam Yémen Zambie Zimbabwe

x

Norme, directive ou recommandation internationale

Commission du Codex Alimentarius OIE CIPV Aucun(e)

x

Conforme à la norme internationale

x

Mesure de facilitation des échanges

x

Motif de l'addendum

Une modification de la date limite pour la présentation des observations La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une réglementation Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de réglementation déjà notifié Le retrait d'une réglementation projetée Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en vigueur Une modification de la période d'application d'une mesure Autres: fournir une brève description

x

Type de mesure

Règlement technique (article 2.9.2) Règlement technique – Problèmes urgents (article 2.10.1) Procédure d'évaluation de la conformité (article 5.6.2) Procédure d'évaluation de la conformité – Problèmes urgents (article 5.7.1) Règlement technique – Pouvoirs publics locaux (article 3.2) Procédure d'évaluation de la conformité – Pouvoirs publics locaux (article 7.2) Autres

x

Motif de l'addendum

Le délai pour la présentation des observations a été modifié (par exemple prorogé ou rouvert) Adoption de la mesure notifiée Publication de la mesure notifiée Entrée en vigueur/entrée en vigueur prochaine de la mesure notifiée Accès au texte final de la mesure Retrait ou abrogation de la mesure notifiée Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au texte Publication de directives d'interprétation et accès au texte Autres

x