Luxembourg
Profil du MembreParticipation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS et OTC
0
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT0
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT0
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTLien vers Renseignements par membre sur le site web de l'OMC
AUTORITÉ NATIONALE RESPONSABLE DES NOTIFICATIONS SPS
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
POINT(S) D'INFORMATION SPS
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
Ministère de l'agriculture, de la viticulture et du développement rural
SPS - Point de contact 2913 Luxembourg |
Arborescence des codes du SH associés aux notifications SPS
Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS
0
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT0
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT0
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTReconnaissance de l'équivalence
Pas de notification distribuée
Documents du comité SPS
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Suppléments
Pas de notification distribuée
Examens des politiques commerciales
Données d'examen de la politique commerciale non disponibles.
POINT(S) D'INFORMATION OTC
Nom/Organisme | Coordonnées |
|---|---|
Ministère du Travail et de l'Emploi
Inspection du Travail et des Mines (ITM) 3, Rue des Primeurs Strassen L-2361 |
Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales OTC
0
EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT0
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT0
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANTCommunication(s) concernant la mise en œuvre
| 22/11/2006 | |
| 18/10/2005 | |
| 05/11/1999 | |
| 01/07/1998 | |
| 04/03/1997 | |
| 27/06/1996 |
Accord entre les Membres
Acceptation du Code de pratique
Chargement en cours..
lnstitut luxembourgeois de la normalisation, de l'accreditation, de la sécurité et qualité des produits et services (ILNAS) | G/TBT/CS/N/201 |
SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT (SEE) | G/TBT/CS/N/102 |
Pour tout renseignement concernant les notifications relatives aux normes présentées au titre du Code de pratique, veuillez consulter le Système d'information sur les normes OMC-ISO sur le portail dédié, à l'adresse: https://tbtcode.iso.org/.Documents du comité OTC
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Examens des politiques commerciales
Données d'examen de la politique commerciale non disponibles.